Amar Hamimaz
De toutes les villes du Maroc, c’est sans doute Fès qui a acquis ses lettres de noblesse en matière de contrôle de la qualité alimentaire. C’est dans cette cité que l’expérience de la fraude et de sa prévention a été la plus intéressante en raison d’un dispositif institutionnel mis en place à travers l’histoire, et qu’on appelle la hisba, et aussi parce que d’exceptionnels contrôleurs de la qualité et des prix ont montré tout leur savoir-faire, leur probité et leur efficacité. L’auteur de cet article a fait ces premiers pas dans cette véritable école de la qualité avant de rejoindre d’autres villes. Il a pu comparer et se rendre compte par lui-même de l’existence à travers les âges d’un savoir unique en la matière, d’une expérience sans pareille dans le talonnement de la tromperie, de la triche et de toutes les sortes de falsifications.
Nous examinerons dans ce texte ce qu’a été la fraude et les tromperies à travers les âges avant de discuter ce qu’a été la hisba et le rôle du mouhtassib dans la ville de Fès, compte tenu des spécificités urbanistiques de cette cité. Nous formulerons enfin certains enseignements aujourd’hui, à partir de cette expérience, sous forme d’interrogations, à destination de nos responsables et des associations de consommateurs qui peinent à faire ce que le citoyen marocain attend d’eux.
La fraude à travers l’histoire et son autopsie dans les textes sacrés de l’Islam
La fraude a été pratiquée de tout temps dans le commerce des marchandises.
Dans l’antique Grèce, des peines sévères étaient prononcées contre les fraudeurs. A Rome, il en a été de même contre ceux qui vendaient en utilisant de faux poids ou de fausses mesures. Le vinage de l’alcool ainsi que le sucrage du vin étaient choses courantes dans l’Antiquité ; de même, on recourait à divers procédés pour colorer le vin.
Au moyen âge, les fraudeurs étaient conduits par les représentants de l’ordre dans les rues, portant sur la tête leurs produits falsifiés.
Mais c’est dans la religion musulmane que la résonance de la fraude a été la mieux perçue.
Très tôt, en raison de l’urbanisation, les villes de Baghdâd, Damas, Jérusalem, Médine et la Mecque, qui ne produisaient pas leur alimentation, se contentaient des apports du commerce caravanier très prospère, en provenance de pays proches et éloignés.
Ce sont le Saint Coran et les hadiths prophétiques qui ont le plus stigmatisé la fraude et les fraudeurs. Plusieurs passages du Coran, et un certain nombre de hadiths, disent explicitement que tricher et mentir, que ce soit à l’encontre de musulmans ou de non-musulmans, est un pêché grave.
Dieu avertit dans le Coran : « Malheur aux fraudeurs qui, lorsqu’ils pèsent ou mesurent, trompent leurs clients ». Le Seigneur des cieux et de la terre dit encore : « Donnez la mesure complète, ne fraudez pas, pesez avec des poids justes, ne dépréciez pas la marchandise d’autrui, ne semez pas le désordre sur terre ».
Selon Abou Huraïra (que Dieu soit satisfait de lui), le Prophète (sur lui les prières de Dieu) vint à passer près d’un tas de blé, y plongea sa main et la retira toute couverte d’humidité. « Qu’est-ce cela ? » dit-il au propriétaire du blé ? « C’est la pluie qui l’a mouillée dit l’homme ». Pourquoi n’as-tu pas mis la nourriture endommagée par la pluie sur le dessus de la pile, de sorte que tous les gens puissent la voir ? Et au Prophète (slp) de s’exclamer : « Quiconque nous trompe, n’est pas des nôtres ». Cela signifie que les fraudeurs sont expulsés de la communauté des musulmans et que de ce fait ils ne bénéficieront pas de l’intercession (achafa’a) du Prophète (slp) le jour du Jugement dernier. Plusieurs fraudeurs « Hadj » sont, aujourd’hui, loin de prendre la juste mesure de cette vérité. Un autre hadith nous apprend qu’un commerçant de tissu accrochait un coupon pour que les clients le voient. Notre prophète (salut de Dieu sur lui) passa à côté, le vit et le retourna. Il découvrit un trou dans le tissu et il demanda au commerçant de l’accrocher du coté où le trou est visible, de ne pas le cacher, afin que l’acheteur le voie.
Jamais de jamais, avant le Prophète Sidna Muhammad et après lui, la notion de fraude dans le commerce n’a été appréciée à sa juste valeur, autant que pendant sa période bénie. Ces deux derniers hadiths sont absolument extraordinaires car ils préfigurent une notion juridique essentielle qui apparaitra bien plus tard dans les codes civils de plusieurs pays et qu’on appelle la garantie des vices cachés. En France par exemple l’article 1641 du code civil énonce que le vice est un défaut de la chose qui la rend impropre à l’usage auquel on la destine, ou diminue tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise ou n’en aurait donné qu’un moindre prix. Au Maroc seul le dahir des obligations et des contrats et la loi 31-08 sur la protection du consommateur prévoit ce type de problèmes sans en préciser la nature. L’article 542 du dahir précédent stipule que « le vendeur garantit les vices de la chose qui en diminuent sensiblement la valeur, ou la rendent impropre à l’usage auquel elle est destinée d’après sa nature ou d’après le contrat (…). Il garantit également l’existence des qualités par lui déclarées, ou qui ont été stipulées par l’acheteur ». Quatorze siècles séparent les premières investigations et exhortations du Prophète (slp) et l’avènement du principe juridique moderne des vices cachés dans le code civil.
Pour avoir exercé lui-même le commerce, pour avoir analysé la morale de certains commerçants, notre bien-aimé Prophète nous a laissé dans la hisba un modèle de conduite à tenir.
Selon l’Encyclopédie de l’Islam, c’est « le terme par lequel l’usage désigne, d’une part le devoir de tout musulman d’ordonner le bien et d’interdire le mal, d’autre part la fonction du personnage effectivement chargé en ville de l’application de cette règle à la police des mœurs et plus particulièrement à celle du marché ».
Le contrôle de la qualité incarné par la hisba depuis l’épopée andalouse
C’est certainement en Andalousie musulmane que la hisba atteint ses lettres de noblesse. Elle s’est enrichie au contact direct avec les systèmes traditionnels de contrôle des pays européens. Après la « Reconquista » (qui s’achève en 1492) et l’expulsion des musulmans d’Espagne, ces derniers vont trouver asile dans plusieurs villes du Maroc, dont Chaouen, Rabat, Salé et surtout Fès. Mais également en Algérie dans la ville de Tlemcen.
Ils arrivent avec des idées novatrices d’organisation et de gestion des cités.
Ces nouvelles idées n’ont pas été suffisamment exploitées comme en Turquie où le contact avec l’Europe, en dépit des massacres subis, a permis un développement économique, culturel et industriel inégalé dans le monde musulman.
A Fès, les andalous ont érigé leurs quartiers sur la rive droite de l’oued Fès, créant souvent des frictions inévitables de voisinage avec les habitants de la rive gauche, mais disons que leurs apports étaient largement positifs.
Le « mohtassib » chargé d’assurer la mission de la hisba, et nommé par dahir, veillait au respect de l’ordre moral et en particulier à lutter contre les fraudes économiques de la part des artisans et commerçants. C’était un véritable prévôt des marchandises. Il possédait un énorme pouvoir dans plusieurs secteurs et était l’adjoint direct du pacha (wali d’aujourd’hui). Il surveillait notamment les imams, les muezzins, les médecins, les architectes.
Selon Driss Bel Bachir, dans son ouvrage « les collectivités locales au Maroc », il était nommé par les oulémas de la quaraouine et les notables les plus intègres de la ville de Fès.
Du fait des conditions d’exercice de son activité, il avait l’occasion d’entrer en contact avec d’éventuels fraudeurs et d’être ainsi mis à l’épreuve. Sa nomination tenait compte d’un certain nombre de critères jaugeant sa probité et son savoir-faire.
Un de ses rôles majeurs était de veiller à un stockage optimal des produits alimentaires pendant les périodes d’excédents de l’offre. Ses actions veillaient à prévenir les famines, un fléau courant en ces périodes lointaines.
Sans prétendre être exhaustif, ce qui exigerait des livres entiers sur la hisba, le but recherché dans ce texte est de donner un aperçu aussi simple que possible sur cette institution historique célèbre, méconnue des générations actuelles de marocains. La vie en société à l’époque n’a été possible que parce qu’il a existé une autorité capable d’assurer l’ordre et la tranquillité.
A Fès deux secteurs retenaient en permanence l’attention du mohtassib, celui de l’alimentation de la ville en charbon de bois, seule source énergétique pour la cuisson des aliments et pour le chauffage des maisons.
Pour l’éclairage, seuls les « quandils » à l’huile et les bougies étaient en usage.
Pour comprendre l’importance que revêtaient le charbon et les bougies, il suffit d’imaginer nos villes sans électricité ni gaz butane.
Au milieu du siècle dernier (20ème), les stocks de charbon à Bab Boujloud, à Bab Ftouh et à Bal Guissa dépassaient en hauteur les remparts de la ville.
Quant aux bougies, c’est toute la belle rue portant le même nom de « chama’iyines », en face de la porte principale du mausolée Moulay Idriss, qui était réservée à leur commerce.
A son arrivée, la marchandise était contrôlée et toute infraction sur la qualité était sanctionnée par le refoulement. Il s’agissait de produits insuffisamment cuits, dégageant des fumées ou contenant un excès de brisures. A titre de comparaison, le charbon qui nous est vendu aujourd’hui, en sachets de 1 ou 2 kilogrammes est conditionné non pas dans le plastique transparent (roi de l’emballage) mais dans du papier opaque pour camoufler les défauts du contenu. Les brisures représentant 50 à 65 pour cent du poids ; cet emballage exigeant même que les morceaux soient brisés, diminuant par là le pouvoir calorifique du charbon.
Les paquets aujourd’hui ne comportent ni l’indication du poids, ni même l’adresse et le nom du conditionneur, ni le bois d’origine du charbon : chêne vert ou eucalyptus. La valeur énergique de ces deux bois va du simple pour le premier et au double pour le second. Combien de fois, la terre est purement et simplement mélangée aux brisures ?
Les intoxications au gaz carbonique, souvent mortelles, rejetées par les « Kanouns » au charbon étaient courantes et représentaient un danger comparable à nos accidents de la circulation aujourd’hui.
Cette histoire du charbon a même façonné et dessiné l’architecture des Ryads et des patios, largement ouverts et disposés en direction du ciel pour faciliter l’évacuation du CO2.
Le second sujet de préoccupation provenait des moulins à blés installés le long de l’oued Fès où ils fonctionnaient à la force de l’eau selon le système des norias. En 1920, ils étaient au nombre de 95. Là, la fraude atteignait parfois les hauteurs de l’Himalaya : farines moisies, dangereuses contenant des déjections de rats ou issues de graines de blés vidées par les charançons. L’oued était lui-même source de contaminations. Il charriait et évacuait les eaux usées. Les rejets des tanneries de cuir, les margines des huileries à olive de Doukkarat, Wandou et Bab Guissa accentuaient la pollution des quartiers.
C’est dire l’importance de la construction d’un recouvrement de l’oued dans les années 1970, œuvre du premier polytechnicien du pays M’Hamed Douiri. Ce chef d’œuvre a apporté une solution aux odeurs nauséabondes d’une rivière qui charrie et évacue les déchets liquides de la ville de Fès. Ce recouvrement a permis l’accès au centre de la médina jusqu’à Sidi El Aouad tout près du Mausolée Moulay Driss et de l’Université al-Qaraouines. De Bab Jdid à Sid el ‘Aouad, le pont, d’une longueur de plus de 1000 mètres, est devenu depuis un boulevard pour accéder par véhicule au cœur de la médina. On remarquera que ces travaux ont permis à ce que Fès ne connaisse jamais d’inondation préjudiciables aux maisons, camions et voitures comme c’est le cas, par exemple, des villes de Tanger et de Tétouan.
L’auteur du présent article ne peut pas ne pas évoquer avec considération, émotion et nostalgie les noms des trois derniers grands mouhtassibs auprès desquels il a beaucoup appris. Il s’agit de Taleb Jouahri, père de l’actuel wali de la Banque du Maroc, homme d’une bonté et d’une probité exceptionnelle comme on n’en fait plus, Houssine Bennani et à Mekhnès Mohammed Ben Abdeljalil. Ce furent des hommes de savoir, d’expérience, d’efficacité dans l’action, maîtres de la négociation, de la médiation et de l’arbitrage pour régler les nombreux litiges commerciaux. Ils ne se dérobaient pas à leurs responsabilités et ils en ressentaient le poids sur leurs épaules, qualités malheureusement en perte de vitesse aujourd’hui. Hommes de poigne, lorsque la nécessité l’exigeait, ils étaient de véritables remparts contre le mal des hommes.
Avec la loi N°2 82 de 1982, la Hisba a pris une autre tournure. Le mohtassib est désormais chargé, « à l’exclusion de toute autre autorité, du contrôle de la qualité… ». Il arrête seul les règlements, constate les infractions et impose le paiement d’amendes inférieures à 50 000 Dh. Il perçoit les amendes et peut ordonner la fermeture des établissements de commerce.
La nouvelle loi, votée pourtant à l’unanimité par le parlement, dit adieu au principe constitutionnel de la séparation des pouvoirs. Elle n’a pas prévu l’abrogation du seul texte évoquant le rôle des mouhtassibs (Dahir du 9 décembre 1998) qu’elle remplace et le décret d’application n’a jamais vu le jour.
Il convient de signaler que les nouveaux mohtassibs ont été recrutés parmi les fonctionnaires civils retraités en vue de l’application de la nouvelle loi. Ils sont secondés par des licenciés en droit, formés au centre de perfectionnement des cadres du Ministère de l’intérieur de Kenitra.
Il est important de tenter de comprendre les motivations du grand Sultan Moulay Driss II à construire sa capitale là où elle se trouve aujourd’hui. Il lui a donné le nom symbolique du premier outil utilisé dans les fondations : la « pioche », choix sans artifices, simple et hautement symbolique.
La cité arbore une pente prononcée, et est exposée au soleil du sud-est ; son sous-sol regorge de plusieurs petites sources qui jaillissent çà et là. Le soleil et l’eau sont indispensables à l’assainissement naturel de la cité. Elle est traversée par un oued qui rejoint le fleuve du Sebou à 4 km de là.
Le lieu choisi est protégé des vents dominants par les monts Tghat et Zalagh. Les riches terres des Chragas et des Ait Sadden constituaient le grenier de la ville. L’approvisionnement en huiles et fruits était assuré par les terres des jbalas. La ville se trouve en bordure de la plaine du Saïss, véritable paradis hydrologique. De l’amont à l’aval, la plaine accuse une légère et régulière pente facilitant par simple gravité, l’approvisionnement du grand Fès en eau. Cette plaine est truffée de grandes sources à l’eau pure et limpide dont l’écoulement est orienté vers Fès. Jusqu’à Immouzer, sur une distance de 40 kilomètres, on rencontre 4 lignes de sources successives.
- La première est située dans la montagne avec aïn soltane, aïn aboua, aïn ben smim et aïn aghbal. Celles-ci sont complétées par le débit du lac Dait ‘Aoua pour l’irrigation des rosacées : pommiers, cerisiers, poiriers aux fruits succulents. C’est de cette partie du Moyen atlas que nous viennent également les eaux minérales mises en bouteille : Ifrane, Atlas, Aïn Soltane, Sidi Ali, Aïn Lalla Haya (Oulmès), Aïn Saiss.
- La seconde ligne de source jaillit au pied du relief : aïn Chiffa, aïn Cheggag, aïn Bitit et Afaham (pour l’agriculture)
- La troisième ligne, au milieu de la plaine, aïn Chkef, aïn Ablouze, Ras el Maa, aïn Taoujtat, alimente directement le grand Fès et ses environs en eau potable. La course de l’eau ne s’arrête pas là. Elle continue aux environs de la ville ou elle donne naissance aux sources thermales Sidi Harazem, Moulay Yacoub, aïn Allah et Skhounates. Ces sources sont connues dans tout le Maghreb pour leurs vertus médicales.
Ce Moyen Atlas où prennent naissance les rivières, Oum Rabi’, Bouregreg, Beht, Sebou, Inaouene, Moulouya mérite bien son nom de château d’eau du Maroc.
En été comme en hiver, Ifrane et Immouzer sont des hauts lieux du tourisme national.
L’augmentation de la population a exigé l’apport en eau à partir de forages (artésiens) sur la même nappe phréatique.
On peut désormais comprendre que le choix de l’emplacement d’une telle ville, celle de Fès, est une décision de génie. Ce choix montre que Moulay Driss II devait être un homme d’une intelligence et d’une sagesse absolument exceptionnelles.
Lorsqu’on médite sur les graves tromperies et falsifications des temps modernes, développées dans la tribune du consommateur par plusieurs chercheurs, nous sommes en droit de poser la question suivante : La sortie du cercle vicieux, du tourbillon de la fraude est-elle possible ? La réponse est sans hésitation oui. Il suffit de suivre le chemin tracé par les monarchies scandinaves : Suède, Norvège, Danemark. Sans passé colonial, sans désir de domination d’autres peuples, sans recherche d’hégémonie, ces pays, où il fait bon d’y vivre et où il n’y a pratiquement plus de fraudeurs ni de fraudes, ont su échapper aux massacres des deux grandes guerres mondiales du 20ème siècle. La neutralité, l’équilibre, le juste milieu entre un libéralisme effréné et le socialisme ont permis un développement remarquable profitable à toute la population. Les régimes du Moyen Orient qui pataugent dans l’anarchie et la violence devraient y aller pour goûter à la paix et retirer des enseignement forts utiles pour eux.
Enseignements sous forme de questions adressées aux responsables institutionnels et aux associations de consommateurs
- Pour retrouver le niveau de la qualité de la hisba à travers les âges, ne faudrait-il pas, au préalable, s’inspirer des modalités de nomination des mohtassibs de l’époque, empruntes et guidées par la sagesse, l’intelligence et la probité
- Ne devrait-on pas réfléchir sur notre passé et organiser le contrôle de la qualité en s’inspirant de la hisba de l’époque et des corporations de métiers de la ville de Fès ?
- Ne faudrait-il pas chercher à bannir l’esprit bureaucratique néfaste, inexistant à l’époque de la hisba, et qui entrave l’application des lois et des règlements ?
- Ne devrait-on pas, enfin, assurer l’unification du contrôle sous la chapelle d’un seul et unique organisme (et non pas 20 !), ce qui devrait donner une force au mouhtassib d’aujourd’hui, à l’instar de son collègue de l’époque ?
- Aux associations de consommateurs qui brillent par leur absence, si elles manquent d’idées, qu’elles s’inspirent du travail de la hisba à travers les âges ! Il y a des enseignements fort utiles à retirer du travail de sensibilisation et d’information des mouhtassibs.
- Ne devrait-on pas réfléchir à préparer les générations à venir, en leur enlevant de l’esprit, l’idée de la fraude et de la tromperie, en leur rappelant les vertus de la hisba, les textes coraniques dans ce sens et les récits de la sîra annabawiya qui condamnent toute forme de fraude ? Le ministère des Habous et des affaires Islamiques et le ministère de l’éducation ne pourraient-ils pas réfléchir à mettre en place en commun un programme scolaire d’éducation et de sensibilisation aux nuisances de la fraude, tout en mettant en place des émissions télévisées pour éradiquer ce fléau des pensées ?
C’est finalement le prix à payer pour que le citoyen n’ait pas à surveiller le technicien qui vidange sa voiture de peur qu’il lui mette dans le moteur une huile avariée, de faire ses courses tranquillement sans suspecter que la marchand de viandes ou de légumes va lui refourguer une mauvaise qualité, de prendre un jus d’orange dans une terrasse sans avoir peur que les oranges pressées soient remplies d’une eau infiltrée à la seringue, d’acheter des saucisses sans craindre qu’elles soient fabriquées à partir de la viande de chien ou d’âne, qu’il boive sa bouteille de sodas sans suspecter que certains ouvriers révoltés par leur patron ont, dans l’usine, craché dedans ou incorporé des ongles voir un coupe ongles, qu’il achète son miel sans craindre que ce ne soit que du glucose, d’acheter son huile d’olive au souk sans redouter qu’on l’ait mélangée à de l’huile de table en raison du différentiel de prix.. Et la liste est encore longue de toutes ces fraudes inouïes, révélant l’existence d’un esprit diabolique à l’œuvre dans le commerce, et que nous avons rencontrées tout au long des quarante années de carrière au service de cette noble mission du contrôle de la qualité alimentaire…
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