Mme Fathia Bennis s’exprimant lors du 5ème forum mondial des Dépositaires centraux des titres des valeurs mobilières

Économie et Finance

Dépositaires centraux : Les leçons du 5è WFC de Marrakech

le 15 avril 2019


Le WFC, World Forum conférence of CSDs, qui s’est réuni à Marrakech à l’invitation d’un de ses membres, Maroclear, réunit les associations de dépositaires centraux du monde entier mais n’en constitue pas pour autant une Fédération.

Depuis plus de 20 ans, ce cadre de rencontre s’impose par son importance pour la régulation des marchés de capitaux et des bourses en particulier.

Et si depuis, il ne s’est pas transformé en fédération des dépositaires centraux, ce n’est pas par manque de volonté, mais pour des raisons d’organisations. Car, créer une fédération nécessite une certaine harmonie entre les différentes associations régionales de dépositaires.

Du Forum à la Fédération

Toutefois, en ce sens, la 5ème édition du World Forum Conference des CSDs de Marrakech aura marqué un tournant, avec l’élection de son nouveau président en la personne de M. Mohamed ABDEL SALAM, actuel président de l’AMEDA, association des dépositaires de l’Afrique et Moyen Orient.

Celui-ci a justement affirmé vouloir poursuivre au cours de son mandat, l’objectif de concrétiser la transformation du WFC en Fédération mondiale des dépositaires centraux.

Et pour cause, les dépositaires centraux ont vu leur rôle devenir de plus en plus important dès la fin des années 80, du fait de nombreux changements réglementaires dans les marchés de capitaux. Ils constituent aujourd’hui la pierre angulaire de l’édifice du système financier du fait de leur mission de sécurisation des opérations financières par leurs inscription en comptes et donc leur dématérialisation.

A ce titre d’ailleurs, la Banque des Règlements Internationaux, BRI, qui est l’émanation commune de toutes les banques centrales, met un accent marqué sur la nécessité d’un dépositaire central et une Chambre centrale de compensation dans toute infrastructure de marché.

Ainsi le dépositaire central devient, de facto, une infrastructure à risques.
Il a des responsabilités au-delà de l’industrie des titres et devient un opérateur à risque systémique du fait de la propagation du risque qu’il peut engendrer en impactant d’autres marchés !

Justement, les objectifs de ce cinquième Forum mondial des dépositaires centraux, reposent sur le partage des meilleures pratiques, des évolutions technologiques et des expériences des dépositaires du monde.

Le plus important enjeu de leur actualité est la Blockchain, une nouvelle technologie révolutionnaire, qui non seulement fait l’unanimité mais sera bientôt généralisée.
C’est, en fait, la rupture technologique majeure de ce début du vingt et unième siècle. En quoi consiste-t-elle ?

Si, aujourd’hui tout est centralisé au niveau d’institutions comme la Banque Centrale, le Dépositaire Central, la Chambre Centrale de Compensation pour assurer la contrepartie, la Blockchain va casser cette centralité.

Elle va permettre à tous les dépositaires de distribuer et recevoir les informations de tous les opérateurs.

Au niveau de la sécurité, tout sera crypté et les accès seront donnés selon les rôles que jouent les uns et les autres au sein de la communauté.

La Blockchain, une révolution !

Dans les systèmes d’information classiques, la donnée est centrale, protégée, fermée.
Dans les systèmes Blockchain, la data, ou donnée, est répartie en plusieurs copies dans la communauté.

Et chacun ne regarde que la partie qui le concerne tandis que le régulateur disposera lui d’une vision d’ensemble, sachant qu’aujourd’hui, dans les systèmes fermés, le régulateur ne voit que ce que chacun lui a donné en report.

Ainsi, concrètement, les registres des détenteurs d’actions ou d’obligations sont susceptibles, à tout moment, d’être consultés par le régulateur, lequel disposera d’une vue globale sur tous les registres.

Par exemple, pour les franchissements de seuils qui sont entre les mains des déclarants, une fois dans un registre des transactions mis à jour en temps réel, le régulateur les suivra et en disposera en continu alors que dans le système actuel, le dépositaire n’en prend connaissance qu’en fin de journée, voire en fin de semaine et tarde à faire le reporting de qui détient quoi.

Par ailleurs, la Blockchain agira à la baisse sur les coûts de la régulation qui restent élevés.
Avec la Blockchain, le coût devient minime parce que le régulateur dispose immédiatement de l’information pertinente qu’il peut analyser, répertorier.

La Blockchain est, par nature, un système en temps réel. À tout moment, elle exprime la réalité immédiate. Ce potentiel d’informations peut permettre au régulateur de prendre du recul et émettre des alertes.

Maroclear s’inscrit totalement dans ce projet d’implémentation de ce process des plus évolués et avancés qu’est la Blockchain.

Il partage cet objectif avec la grande majorité des régulateurs venus à Marrakech à son invitation, de même qu’il partage avec les dépositaires européens, américains, asiatiques et autres, les mêmes systèmes et les mêmes standards.

Outre ce projet très ambitieux de la Blockchain, le WFC a consacré une journée à la cyber résilience et donc la cybersécurité et une autre aux Fintech et à l’intelligence artificielle, autant d’outils de performance et de développement des dépositaires centraux.

La confiance, pilier des marchés, se base, entre autres, sur la sécurité des dépositaires centraux.

C’est pourquoi, une stratégie de la cyber résilience s’impose à eux qui, pour ce faire, doivent prendre en compte un fait important qui veut que l’humain est au centre de cette problématique….

Afifa Dassouli

Zoom sur Maroclear, hôte du WFC

Le texte de création de Maroclear est venu à la fin du processus de réforme du marché financier marocain, après la création des sociétés de bourse, la réforme de la bourse et l’arrivée des OPCVM.
Le dépositaire central marocain, créé en 1997, a commencé par dématérialiser les obligations et surtout les Bons du Trésor qui sont utilisés comme une garantie pour la politique de refinancement bancaire de la Banque centrale, qui apporte de la liquidité au marché monétaire.
En conséquence pour mesurer l’importance du dépositaire central, il faut juste réaliser qu’aujourd’hui, sans lui, les opérations financières ne pourraient pas être traitées.
De plus, Maroclear a dépassé sa mission première de passer d’un régime matérialisé à un régime dématérialisé, dit d’inscription en compte.
Selon M. Ridouane Azagrouze, Directeur des systèmes d’information chez Maroclear
« Maroclear, au bout de ses dix premières années d’exercice et après avoir élargi ses services à tous les produits financiers : les actions, obligations privées, bons du trésor, prêts emprunts titres et OPCVM, a procédé à une refonte de son système d’information pour offrir à la communauté des services à valeur ajoutée.
Il a opté pour un système agile, évolutif dans le temps, en prenant celui de TATA, dit TCS, qui à l’époque comptait 3 clients et aujourd’hui 15.
Avec une telle plateforme évolutive et sécurisée, Maroclear peut non seulement apporter sa contribution au système financier marocain, mais aussi s’inscrire dans sa vision africaine d’un hub régional pour plus d’acquis technologiques, opérationnels et de business. »
Justement avec TCS, les évolutions sont plus rapides, ce système donne accès à toutes les innovations mises à disposition par les 15 autres dépositaires, dont le Koweït, au Qatar, la Suisse, la Nouvelle Zélande, la Russie, etc.
Même pour le business, TCS, a cette capacité d’apporter l’expérience de ses autres clients partenaires.
C’est ainsi que dès 2010, le dépositaire central marocain a introduit le dénouement en temps réel, la simultanéité, matérialisant l’intégrité des dénouements instantanément à raison de huit opérations par seconde.
Maroclear utilise tous les produits adoptés aux standards internationaux afin de hisser et relever les pratiques marocaines au plus haut niveau.
En perspective, Maroclear compte dépasser le stade de l’innovation, opérant une rupture en faveur d’un nouveau mode opératoire. Enfin, profitant des conférences internationales comme le WFC de Marrakech, Maroclear mise sur la technologie et ses avancées pour mettre en place des stratégies pointues.

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