Covid-19 : Lancement des procès à distance au tribunal de première instance à Salé
Les juridictions relevant de la Circonscription judiciaire de la Cour d’Appel de Marrakech ont tenu, lundi, le premier « procès à distance » dans les affaires concernant les personnes en détention.
Cette opération s’inscrit dans le cadre de la contribution du pouvoir judiciaire à la mise en œuvre des mesures sanitaires entreprises pour faire face aux incidences de la pandémie du nouveau coronavirus (Covid-19), et intervient dans le sillage des efforts visant à garantir les conditions de sûreté et de sécurité pour toutes les composantes du système de la justice.
Ainsi, le premier président de la Cour d’Appel de Marrakech, Ahmed Nahid, et le procureur général du Roi près cette Cour, Bendahmane El Habib Abou Zayd, ont procédé au lancement effectif, dans cette juridiction, de l’opération des procès à distance, une initiative qui a eu un écho très favorable auprès des citoyens, en général, et de la famille de la justice, en particulier.
En effet, ce dispositif adopte une technique moderne et très avancée, grâce à la communication audiovisuelle en direct, après que la juridiction concernée et l’établissement pénitentiaire et correctionnel de Marrakech ont été dotés d’équipements modernes favorisant la communication audiovisuelle entre la prison et la salle d’audiences.
A cette occasion, M. Nahid a indiqué que l’adoption de cette technique des audiences à distance intervient en application des directives du Président Délégué du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire.
Et de poursuivre que la mise en place des « procès à distance » s’inscrit dans le cadre des mesures préventives préconisées pour la lutte contre la pandémie du Covid-19, notamment dans les rangs des détenus, ajoutant que les audiences à distance permettent d’assurer la protection de ces derniers et des autres pensionnaires des établissements pénitentiaires contre tout risque de contamination.
Cette initiative permet aussi de garantir la protection des différentes composantes de l’instance judiciaire et de la défense, a-t-il ajouté.
M. Nahid s’est, dans la foulée, félicité de l’adhésion de la défense à cette opération exceptionnelle, en faisant preuve de la souplesse requise en cette conjoncture, tout en saluant les efforts déployés par les directions des établissements pénitentiaires afin de réunir les conditions nécessaires pour le bon déroulement de cette opération.
De son côté, le premier substitut du Procureur général du Roi près la Cour d’appel de Marrakech, Mohamed Naji, a relevé que le parquet ne ménage aucun effort pour la réussite de cette opération et ce, en application des instructions du procureur général du Roi près la Cour de Cassation, président du Ministère public.
Pour sa part, le président du Tribunal de première instance de la cité ocre, Abdelkader Lotfi, a expliqué que la mise en place des audiences à distance, à la lumière de la conjoncture actuelle que travers le Royaume, constitue une vision stratégique permettant d’économiser l’effort et de garantir la sécurité et la sûreté des différents acteurs du système judiciaire et des détenus dans les établissements pénitentiaires.
Abondant dans le même sens, le procureur du Roi près le Tribunal de première instance, Khalid Rguig, a indiqué que cette opération constitue le couronnement de l’expérience accumulée par cette juridiction en matière de numérisation de toutes les procédures et de mobilisation des moyens électroniques disponibles de manière à garantir la qualité, la célérité et la transparence au profit des usagers et des justiciables.
La réussite de l’adoption de ce dispositif des audiences à distance signifie que toutes les composantes du système judiciaire sont fin prêtes pour une transition vers le tribunal numérique intelligent, a-t-il dit.
LNT avec MAP
Pour aller plus loin
